Marque renouvelée - Marque en vigueur

PREVENTUS
LEGRAND Charles

Numéro de dépôt :
1617086
Date de dépôt :
22/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2029

Présentation de la marque PREVENTUS

Déposée le 22 février 1989 par LEGRAND Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PREVENTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEGRAND Charles domicilié(e) “ Les Ombrages ”, Avenue de Creully - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque PREVENTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PREVENTUS arrivera à expiration en date du 22 février 2029.

LEGRAND Charles a également déposé les autres marques suivantes : SECURIL , PROPIO-FIDUS , OXYCAP , ATCO , LIBERIUM , PROPIOVITUM , PROPIO , VITOS , PROPIO-BAC , ATCO-CUISINER


LEGRAND Charles - “ Les Ombrages ”, Avenue de Creully - 14000 - CAEN - France


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2008 n°2389017 - Publication au BOPI 2008-11-05

Inscription le 12 mars 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°61286 - Publication au BOPI 1992-03-12

Renouvellement sans limitation n°2135265 - Publication au BOPI 1999-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698871 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22

Produits pharmaceutiques;produits diététiques et de régime à usage médical.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.